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Tarifs des activités

Tarif des accueils périscolaires

Tarifs = Quotient CAF ou quotient Ville x coefficient multiplicateur dans la limite d'un tarif minimum et maximum

Enfants domicilés à Saint-Egrève

ACCUEILS PERISCOLAIRES
(APS)
Nombre d'enfants inscrits Coeffient multiplicateur
au 01/09/2016
Tarifs mini-maxi par période
APS MATIN
(5 matins 7H30-8H30)
1 enfant 0,01724 3,80 € à 27,08 €
2 enfants et + 0,00862 1,89 € à 13,54 €
APS MIDI
(mercredi 11h30-12h30)
1 enfant 0,00431 0,95 € à 6,77 €
2 enfants et + 0,00215 0,47 € à 3,38 €
Grande récréation
( de 15h45 à 16h15)
Non payant
APS 1 SOIR - PASS' 17.30
(16h15-17h30)
1 enfant 0,01019 2,24 € à 16 €
2 enfants et + 0,00510 1,12 € à 8 €
APS 1 SOIR - PASS' 18.30
(16h15-18h30)
1 enfant 0,01338 2,94 € à 21,01 €
2 enfants et + 0.00669 1,47 € à 10,50 €
Dépannages * 0,00394 2,32 € à 5,24 €
* Pour les dépannages, la facturation sera calculée en fonction du nombre de prestations (accueil matin, midi ou soir)

Enfants non domicilés à Saint-Egrève

ACCUEILS PERISCOLAIRES
(APS)
QF< 1070 € 1071< QF<1570 QF>1570
APS MATIN
(5 matins 7H30-8H30)
20,36 €
27,08 €
28 €
APS MIDI
(mercredi 11h30-12h30)
5,04 €
6,77 €
7 €
Grande récréation
Non payant
APS 1 SOIR - PASS 17.30
(16h15 - 17h30)
14,13 €
18,99 €
19,64 €
APS 1 SOIR - PASS18.30
(16h15 - 18 h30)
18,86 €
25,33 €
26,19 €
Dépannages * 4,61 €
5,24 €
5,42 €
* Pour les dépannages, la facturation sera calculée en fonction du nombre de prestations (accueil matin, midi ou soir)

Les forfaits APS  2 soirs, 3 soirs et 4 soirs sont obtenus par multiplication du forfait 1 soir par le nombre de soirs définis lors de l'inscription. Le tarif à partir du deuxième enfant s'applique à condition que le forfait choisi soit identique à celui du premier enfant.

L'inscription se fait à la période. Toute période entamée est due. Les périodes sont les suivantes :

  • Première période : de la rentrée scolaire aux vacances d'automne,
  • Deuxième période : du retour des vacances d'automne à celles de fin d'année,
  • Troisième période : du retour des vacances de fin d'année à celles d'hiver,
  • Quatrième période : du retour des vacances d'hiver à celles de printemps,
  • Cinquième période : du retour des vacances de printemps à celles d'été.

A noter :

  • Un système de pénalités de retard à 3 € par quart d'heure de retard est mis en place, et ce, dès le premier retard. Ces pénalités seront signalées aux parents par les directrices d'accueil périscolaire et inclues dans la facture de la période concernée.
  • Sans justificatif de revenus (quotient CAF ou quotient Ville) quelque soit le lieu de domiciliation de l'enfant, le tarif maximum de la grille correspondante sera appliqué.
  • Sur demande du comptable public et en référence à l'article 28 de la LFR n°84-1209 du 29/12/1984, les factures seront arrondies à l'euro le plus proche, les fractions inférieures à 0.50€ seront négligées, celles de 0,50€ et plus seront comptées pour un euro.

 


Tarif de la restauration scolaire

Pour les enfants domiciliés à Saint-Egrève, pour les enfants de la classe d’intégration scolaire (CLIS) ainsi qu'à titre exceptionnel sur décision expresse de la Ville, sans condition de domicile, le tarif variera selon la grille suivante :

Quotient familial
CAF
Tarifs 2ème enfant fréquentant la restauration primaire 3ème enfant (et+) fréquentant la restauration primaire
0 à 220 1,14 € -5% -10%
221 à 992 QF x 0,00524
993 à 1070 5,20 €
1071 à 1170 5,50 €
1171 à 1270 5,82 €
1271 à 1370 6,12 €
1371 à 1470 6,43 €
1471 à 1570 6,76 €
1571 ET + 7,03 €

Pour les enfants non domiciliés à Saint-Egrève

Quotient familial
CAF
Tarifs
0 à 1070 5,50 €
1071 à 1570 7,03 €
1571 et + 7,27 €

Pour les enseignants qui souhaitent déjeuner au restaurant scolaire, le prix du repas est fixé à 4,43 €.

Pour les enfants atteints d'allergies alimentaires le tarif d'accueil est fixé selon les modalités définies ci-dessous :

Tarif = Quotient Familial CAF x 0,002718086
dans la limite d'un tarif minimum de 0,59 € et d'un tarif maximum de 3,62 €.

A noter :

  • 38% du tarif pratiqué correspond à la part de l'animation c'est à dire à la part pouvant être déclarée en frais de garde au titre de la déclaration des impôts sur le revenu
  • Sur demande du comptable public et en référence à l'article 28 de la LFR n°84-1209 du 29/12/1984, les factures seront arrondies à l'euro le plus proche, les fractions inférieures à 0.50€ seront négligées, celles de 0,50€ et plus seront comptées pour un euro.
  • Sans justificatif de revenus (quotient CAF ou quotient Ville) quelque soit le lieu de domiciliation de l'enfant, le tarif maximum de la grille correspondante sera appliqué.

 


Tarif Ecole Municipale des Sports

Les tarifs de l'École Municipale des Sports à compter du 1er septembre 2016 sont fixés comme suit :

 

 

Forfait trimestriel par enfant et pour une activité par semaine

 

Habitants de Saint-Egrève

tarif pour QF≤620 : tarif unique de 5 €

tarif pour QF>620 = Quotient Familial x 0,02247

tarif maximum = 35,30 €

Extérieurs de Saint-Egrève

Tarif unique = 36 €

A noter : sur demande du comptable public et en référence à l'article 28 de la LFR n°84-1209 du 29/12/1984, les factures seront arrondies à l'euro le plus proche, les fractions inférieures à 0.50€ seront négligées, celles de 0,50€ et plus seront comptées pour un euro.

 


Tarif du ski scolaire

Le tarif pour le cycle de ski scolaire pour l'année scolaire est fixé à :



Tarif

Sortie par élève

6,77 €

A noter : sur demande du comptable public et en référence à l'article 28 de la LFR n°84-1209 du 29/12/1984, les factures seront arrondies à l'euro le plus proche, les fractions inférieures à 0.50€ seront négligées, celles de 0,50€ et plus seront comptées pour un euro.

Accès paiement en ligne par CB




 

Ville de Saint-Egrève, 36 av. Général de Gaulle, 38120 SAINT EGREVE
Tél. 04 76 56 53 00