Site de la ville de Saint Égrève Site de la ville de Saint Égrève

Accessibilité| Contact| Newsletter| Flux RSS| Retrouvez-nous sur : Facebook Dailymotion Twitter Youtube Disponible sur App Store Disponible sur Google Play
Réduire le texteAgrandir le texteInverser le contrasteRétablir les styles par défautImprimer la pageEnvoyer à un amiAjouter aux favoris

Arrêtés municipaux

Vous trouverez ci-dessous, quelques uns des arrêtés municipaux permanents ou de longue durée.

Arrêté municipal n°2005/78 : Arrêté portant interdiction de baignade lieu-dit " Les Prises ", Quartier de Champy

Arrêté municipal n°2006/1075 : Arrêté permanent de circulation - Véhicules de plus de 3,5 tonnes

Arrêté municipal n°2006/1076 : Arrêté permanent de circulation - Rue de l'ancienne poste


Arrêté municipal n° 2007/995 : Réglementation de l'accès des véhicules à moteur à certains secteurs, voies et portions de la commune

Arrêté municipal n°2007/863 : Arrêté portant application du règlement intercommunal de collecte des déchets ménagers et déchets assimilés

Arrêté municipal n°2009/64 : Arrêté portant réglementation des feux de jardin

Arrêté municipal n° 2012/161 : Interdiction d'entrer dans des lieux publics avec des animaux de compagnie

Arrêté municipal n°2012/231 : Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public

Arrêté municipal n°2013/849 : Interdiction d'accès aux pentes et au Massif du Néron

Arrêté municipal n°2015/1017 : Règlement des parcs urbains, squares, promenades publiques et tous espaces urbains de la commune
(pdf - 141 ko)

Arrêté municipal n° 2015/1094 : ouverture du site d'escalade "les Brieux" (pdf - 710 ko)

Arrêté municipal n° 2015/1095 : ouverture du site d'escalade de Rochepleine (pdf - 683 ko)

Arrêté municipal n° 2015/1094 : ouverture du site d'escalade "les jardins du Rif Tronchard" (pdf - 662 ko)

Arrêté municipal n° 2015/1251 : arrêté permanent de circulation - priorité dans les carrefours de la route départementale 1075 ( pdf - 73 ko)

Arrêté municipal n° 2015/1252 : arrêté permanent de circulation - franchissement des feux tricolores par les cycles le long de la route départementale ( pdf - 73 ko)

Arrêté municipal n° 2015/1253 : arrêté permanent de circulation -  route départementale 1075 - tramway de l'agglomération grenobloise ligne E ( pdf - 67 ko)

 

Partager cet article |

Accès paiement en ligne par CB

Ville de Saint-Egrève, 36 av. Général de Gaulle, 38120 SAINT EGREVE
Tél. 04 76 56 53 00