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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Egrève

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Egrève a été adopté par délibération du Conseil municipal le 29 juin 2011 et modifié le 24 septembre 2014.

illsutration

Le PLU est constitué de différentes pièces indispensables à son bon fonctionnement.

  •  Le rapport de présentation expose le diagnostic, analyse l’état initial de l’environnement et explique les choix retenus pour le projet d’aménagement et de développement durable (PADD).

  •  Le PADD définit les orientations d’urbanisme et d’aménagement retenus par la Commune. Pièce maîtresse du PLU, il a pour objet notamment de favoriser le renouvellement urbain et de préserver la qualité architecturale ainsi que celle de l’environnement. Document prospectif, il est destiné à terme à être décliné en règlements déterminants pour l’avenir de la Commune. Ainsi, les élus doivent y exposer clairement leurs volontés pour le développement de la ville.

  •  Le règlement et les documents graphiques délimitent les différentes zones d’urbanisation et fixent les règles applicables à l’intérieur de chacune d’elles.

  •  Les annexes contiennent un certain nombre de renseignements qui peuvent avoir une incidence sur l’occupation des sols. Ainsi elles recensent notamment des documents techniques très précis tels que les schémas d’assainissement ou les servitudes d’utilités publiques.

Pièce n°1 : Le Rapport de présentation

Pour tout connaître du PLU de Saint-Egrève vous pouvez télécharger les différentes parties du rapport de présentation ci-dessous.
A noter : Pour toute question de type réglementaire, les personnes sont invitées à prendre contact directement avec le service urbanisme.

(Attention, certains fichiers sont très lourds, leur temps d'affichage peut donc demander un certain délai).

PREMIERE PARTIE : DIAGNOSTIC

I - ANALYSE THEMATIQUE : GEOGRAPHIE / SOCIO-DEMOGRAPHIE / HABITAT / ECONOMIE ET EMPLOI / SERVICES ET EQUIPEMENTS / DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS

I – 1 - LES CARACTERISTIQUES GEOGRAPHIQUES DE LA COMMUNE (880 Ko)
Situation géographique
Aire d’influence
Description géographique

I – 2 - LES CARACTERISTIQUES SOCIO-DEMOGRAPHIQUES DE LA COMMUNE (231 Ko)
Une population qui se maintient
Une population vieillissante
Hypothèses de croissance
SYNTHESE

I – 3 – L’HABITAT (622 Ko)
Une progression continue du parc de logements, questionné par la rareté
Une commune résidentielle avec des logements relativement "sous-occupés" par leurs propriétaires
Un parc social en développement / les préconisation du Programme Local de l'Habitat
Le fonctionnement du marché du logement dans l’agglomération grenobloise
Les besoins en logements
SYNTHESE

I – 4 – L’EMPLOI ET L’ACTIVITE ECONOMIQUE (296 Ko)
Population active et emploi
Une dynamique économique portée par le secteur tertiaire
Un tissu économique diversifié et dominé par le commerce
La répartition des activités économiques sur le territoire
SYNTHESE

I – 5 – LES EQUIPEMENTS ET SERVICES (239 Ko)
Les équipements supra-communaux
Les équipements publics gérés par la commune
SYNTHESE

I – 6 – LES DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS (1.14 Mo)
Evolution de la motorisation des ménages de Saint-Egrève
Données générales sur la mobilité et les déplacements des habitants
Le réseau routier
Le stationnement
Les préconisations du Plan Local de Déplacements Intercommunal
Le cadre retenu pour le PLDI
Le tramway
La gare
SYNTHESE

 

II - ANALYSE TERRITORIALE ET FONCTIONNELLE

II – 1 – ANALYSE TERRITORIALE (6.44 Mo)
Evolution spatiale de la commune
La structure du territoire : le réseau viaire
Les espaces bâtis
Les types d’habitat
Les espaces non bâtis

II – 2 – ANALYSE FONCTIONNELLE (702 Ko)
Espaces publics et polarités
Polarités et densités
SYNTHESE

II – 3 – ENJEUX TERRITORIAUX (559 Ko)
Les espaces publics
Les maillages
Les lieux de centralité
Les enjeux urbains

II – 4 – LE PROJET D’ECO QUARTIER DE LA GARE (1.09 Mo)

III – LES ETUDES ET DOCUMENTS SUPRACOMMUNAUX (3.33 Mo)
La Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes du Nord
Le Schéma Directeur de la Région Urbaine Grenobloise et le passage au SCOT
Le contrat d’agglomération acte II
La Charte Urbanisme et Transports
Le contrat d’axe de la ligne E du tramway
Le Plan Local de Déplacements Intercommunal
Le Programme Local de l’Habitat


IV – SYNTHESE (114 Ko)
Tableau récapitulatif par thématique

DEUXIEME PARTIE : ANALYSE PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE

I - ANALYSE PAYSAGERE (3.62 Mo)
Un territoire façonné par l’eau, aujourd’hui fortement urbanisé 
Perception générale 
Une commune composite

II – LA PERCEPTION DES HABITANTS (643 Ko)
Les balades urbaines
Le Conseil Municipal des Enfants

III – ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT ET TENDANCES D’EVOLUTION

III – 1 – SITUATION GEOGRAPHIQUE (1.78 Mo)

III – 2 – MILIEU PHYSIQUE (6.76 Mo)
2.1 Topographie
2.2 Climatologie
2.4 Hydrologie

III – 3 – MILIEU NATUREL (5.73 Mo)
3.1 Contexte général et réglementaire
3.2 Les espaces verts
3.3 Les autres espaces naturels
3.4 La biodiversité remarquable et caractéristique du territoire
3.5 Les fonctionnalités écologiques

III – 4 – MILIEU HUMAIN (3.95 Mo)
4.1 Les initiatives communales et supracommunales en matière d’environnement et de maîtrise des consommations d’énergie
4.2 Nuisances et risques
4.3 Les Réseaux

TROISIEME PARTIE : LE PROJET DE PLU

I – JUSTIFICATION DES CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LE PADD (179 Ko)

II – JUSTIFICATION DES CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT (4,83 Mo)
Orientation d’aménagement n° 1 sur Fiancey / Prédieu
Orientation d’aménagement n° 2 sur les Charmettes / Guillaumin
Orientation d’aménagement n° 3 sur le Pont de Vence
Orientation d’aménagement n° 4 sur Champaviotte
Orientation d’aménagement n° 5 sur le Haut Monta
Orientation d’aménagement n° 6 sur Haut Gavanière – Château - Casimir Brenier
Orientation d’aménagement n° 7 sur SICO
Orientation d’aménagement n° 8 sur la Trémouillère

III – JUSTIFICATION DES CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LE ZONAGE ET LE REGLEMENT (1.5 Mo)
Présentation de la délimitation et du règlement des zones du PLU
Justification des dispositions générales du règlement
Traduction graphique et réglementaire du PADD
La liste des emplacements réservés au titre de l’article L 123-1-5 8° du Code de l’Urbanisme

IV – JUSTIFICATION DE L’INSTITUTION DES SECTEURS DES ZONES URBAINES OU LES CONSTRUCTIONS OU INSTALLATIONS OU INSTALLATIONS D’UNE SUPERFICIE
SUPERIEURE A UN SEUIL DEFINI PAR LE REGLEMENT SONT INTERDITES EN APPLICATION DU a DE L’ARTICLE L 123-2 DU CODE DE L’URBANISME
(1.2 Mo)
Le périmètre de projet au titre de l’article L 123-2 a) du Code de l’Urbanisme sur le quartier de la gare

V – EVOLUTION DU ZONAGE ET CAPACITES DES ZONES URBANISEES OU URBANISABLES (997 Ko)
L’évolution par rapport à l’ancien PLU par entité géographique
Capacités des zones urbanisées ou urbanisables

VI – EVOLUTION DES SURFACES DES ZONES (147 Ko)

Pièce n°2 : Le PADD

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est le cadre et l’outil du développement urbain et de la "qualité de la ville" contenant à la fois les objectifs à atteindre et les outils pour y parvenir. Il s‘appuie pour cela sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) qui présente les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement définies par la Commune.

SOMMAIRE DU DOCUMENT

AVANT PROPOS
Introduction
Les objectifs

I - LES PREALABLES
I – 1 – Cadrage environnemental
I – 2 - Projet de ville

II - LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD
II - 1 – UNE VILLE ORGANISEE ET SOLIDAIRE : un développement urbain cohérent et qualitatif
II - 2 – UNE VILLE ECOLOGIQUE : mettre en valeur, intégrer et valoriser l'environnement
II - 3 – UNE VILLE AUX DEPLACEMENTS APAISES : des déplacements maîtrisés, des alternatives à la VP
II - 4 – UNE VILLE DYNAMIQUE : renforcer le dynamisme économique de la commune
II - 5 – LE POLE GARE : un quartier durable ou le lieu stratégique des nouvelles mobilités

Télécharger le PADD. (5.69 Mo)

Pièce 3 : Le réglement

TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES (pdf - 70 Ko)
1 - Champ d’application territorial du plan
2 – Rappel des dispositions réglementaires restant applicables et en vigueur à l’approbation du PLU
3 – Références réglementaires rappelées dans les articles des zones, en vigueur à l’approbation du PLU

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (pdf - 3.42 Mo)
CHAPITRE 1 - ZONE UA
CHAPITRE 2 – ZONE UB
CHAPITRE 3 – ZONE UC
CHAPITRE 4 – ZONE UD
CHAPTIRE 5 – ZONE UF
CHAPITRE 6 – ZONE UH
CHAPITRE 7 – ZONE UI
CHAPITRE 8 – ZONE UJ
CHAPITRE 9 – ZONE UM

TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER (pdf - 1.1 Mo)
CHAPITRE 1 – ZONE AU

TITRE IV – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (pdf - 591  Ko)
CHAPITRE 1 – ZONE N

Pièce n°6 : Annexes

Pièce 6.1 - Document graphique (2.40 Mo)
Périmètre de la ZAC Vence Ecoparc
Périmètres d'application du Droit de Préemption urbain
Périmètres de sursis à statuer en application L111-10 du Code de l'urbanisme
Périmètres d'autorisation de dépassement du COS en application de l'article L127-1 du Code de l'urbanisme
Périmètres des zones de risques d'exposition au plomb

Pièce 6.2 - Classement des infrastructures bruyantes
Extrait de la loi du bruit du 31.12.1992 (462 Ko)
Arrêté du 30.05.1996 : Division urbaine (1.81 Mo) - Commune de Saint-Egrève (658 Ko)
Arrêté 99-3271bis du 05.05.1999 (110 Ko)
Plan des périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées (2.02 Mo)

Pièce 6.3 - Servitudes d'utilité publique
Liste des servitudes (2.45 Mo)
Plan des servitudes PL1 (3.16 Mo)
Plan des servitudes PL2 (2.21 Mo)
Risques technologiques : fiche DRIRE - plans - (5.43 Mo)
PPRNP approuvé le 11.12.2007 : réglement - plan - fiches conseil - mesures techniques (4.09 Mo)
PPRi Isère Aval approuvé le 29.08.2007 : réglement + plan (2.81 Mo)

Pièce 6.4 - Annexes sanitaires
Notice explicative (3.54 Mo)
Eau potable :

Assainissement / Eaux pluviales :

Déchets :

Pièce 6.5 - Réglement intercommunal de publicité restreinte

Délibérations

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